Déposée par voie électronique le 1 juillet 2015 par LA FABRICULTURETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA FABRICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est LA FABRICULTURETODO domicilié(e) TESSON, 14410 BURCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 233 886 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FABRICULTURE, M. Vincent LEGRIS domicilié(e) TESSON, 14410 BURCY - France.
La marque LA FABRICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRICULTURE arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.
LA FABRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : LA CAMPAGNOLE
LA FABRICULTURE, SASU - TESSON, 14410 BURCY - France - SIREN 808233886
LA FABRICULTURE, M. Vincent LEGRIS - TESSON, 14410 BURCY - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; Objets d'art en aciers de récupérations(recyclage) ;
Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; meuble avec de l'acier de récupération et des objets courants ;
Instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
Conseils en construction ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
Formation ; recyclage professionnel ;
Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; recherches scientifiques et techniques pour les machines agricoles.
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